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The Society of Trust and Estate Practitioners is the leading international organization for trust and estate professionals.
Jeudi 30 octobre 2014
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Courses covering the major areas of estate planning expertise:

  • Law of Trusts
  • Taxation of Trusts & Estates
  • Wills, Trust & Estate Administration
  • Trust & Estate Planning

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English Programmes et séminaires



STEP Canada (Chapitre de Montréal)
  • 2014-2015 Montréal groups d’etudes - Passeport

    disponibles aux membres seulement

    Le STEP passeport groups d’études 2014-2015 pour le chapitre de Montréal est maintenant disponible pour un prix remarquable (membres seulement). Le passeport 2014-2015 est compris de 7 sessions.
    • Nous devons discuter… (23 septembre, 2014)
    • Groupe de discussion dirigée (20 novembre, 2014)
    • Pot-pourri fiscal (15 janvier, 2015)
    • Philanthropie: Pourquoi, Quand et Comment (19 février, 2015)
    • Assurance - Mise à jour sur la nouvelle règlementation (19 mars, 2015)
    • Québec: Jurisprudence sur les Testaments, fiducies et Succesions (14 mai, 2015)
    • Faits saillants de la 17e conférence nationale annuelle de STEP et table ronde de l’ARC (8 juillet, 2015)

    »  inscription en ligne

    »  Inscription sur papier (Fr)
    »  Inscription sur papier (En)
  • 23 septembre, 2014 Nous devons discuter.....



    Conférenciers:

    Jean-Claude Benitah, Président du conseil d'administration de l'AMI-Québec
    Elisabeth Evans-Olders, LLB, associé, Borden Ladner Gervais.

    Sommaire: Discussion sur les questions de planification successorale pour les enfants ayant des besoins spéciaux.

    Inscription: 12h00
    Présentation: 12h15 — 14h00


    Endroit:Borden Ladner Gervais, 1000 de la Gauchetière Ouest, Bureau 900, Montréal
  • 29 octobre, 2014 Bureau familial et Bureau multi-familial

    (non inclus dans le passeport)



    Conférenciers:
    Germain Benoit, CPA, CA: Président du Conseil, Capital Benoit
    Bernard Deschamps, ADMA: Président, Capital Benoit
    Stuart Iversen, LLB: Fondateur et président, Cairnmont Inc.

    Sommaire: Bureau familial et multi-familial: Qu'est-ce que c'est? Et lequel serait le choix approprié pour votre client?

    Inscription: 17h00
    Cocktail dinatoire: 17h30
    Présentation: 18h30 — 20h30


    Endroit: La Banque Royale du Canada, 1 Place Ville-Marie, 41e étage, Montréal (Québec)

    »  Inscription en ligne (anglais uniquement)
    »  feuille d'inscription
  • 20 novembre, 2014 Groupe de discussion dirigée


    Conférenciers:
    Richard Barbacki, BCL, LLB, TEP, Counsel, Miller Thompson LLP
    Mark A. Potechin, BCL, LLB, TEP, Partner Davis LLP

    Inscription: 12h00
    Présentation: 12h15 — 14h00

    Endroit: Stikeman Elliott S.E.N.C.R.L LLP, 1155, boul. René-Lévesque Ouest, 40e étage, Montreal, QC

  • 15 janvier, 2015 Pot-pourri fiscal


    Conférenciers: Michel Durand, LLB, D.Fisc, TEP: Collins Barrow LLP

    Inscription: 12h00
    Présentation: 12h15 — 14h00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 de la Gauchetière Street West, Suite 900, Montreal

  • 4 février, 2015 Opposabilité des fiducies en Droit fiscal et problèmes en Droit familial

    (non inclus dans le passeport)



    Conférenciers:
    Marie Hélène Tremblay, LLB: Spiegel Sohmer
    Patricia Fourand, BCL: Miller Thomson LLP

    Inscription: 14h30
    Présentation: 15h00 — 16h00


    Endroit: La Banque Royale du Canada, 1 Place Ville-Marie, 41e étage, Montréal (Québec)
  • 19 février, 2014 Philanthropie: Pourquoi, Quand et Comment


    Conférenciers:
    Brad Offman, MA: Consultant, Spire Philanthropy
    Peggy Killeen, Directrice, Dons par Legs, Fondation del'Hôpital Royal Victoria

    Inscription:: 12h15
    Session:: 12h30 – 14h00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 de la Gauchetière Street West, Suite 900, Montreal

  • 19 mars, 2015 Assurance - Mise à jour sur la nouvelle règlementation



    Inscription: 12h00
    Présentation: 12h15 — 14h00

    Venue: Borden Ladner Gervais, 1000 de la Gauchetière Street West, Suite 900, Montreal

  • 14 mai, 2015 Québec: Jurisprudence sur les Testaments, fiducies et Successions


    Conférenciers:
    Louise Tremblay, LLB: Miller Thomson LLP
    François Desmarais, LLB, M.Fisc: Trust CIBC

    Inscription: 12h00
    Présentation: 12h15 — 14h00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 de la Gauchetière Street West, Suite 900, Montreal

  • 28 mai, 2015 Fiducies Non-résidentes

    (non inclus dans le passeport)



    Conférenciers: Lorne Richter, CPA, CA: Richter LLP

    Inscription: 14h30
    Présentation: 15h00 — 16h00


    Endroit: La Banque Royale du Canada, 1 Place Ville-Marie, 41e étage, Montréal (Québec)
  • 8 juillet, 2015 Faits saillants de la 17e conférence nationale annuelle de STEP et table ronde de l’ARC



    Inscription: 12h00
    Présentation: 12h15 — 14h00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 de la Gauchetière Street West, Suite 900, Montreal

  • 12 decembre, 2012Principes d’évaluation des fiducies

    session d'étude
    Conférencier: Steve Harrar, CFE, CBV, CPA, CA – Nexia Friedman

    Session: 12 h 15 - 14 h 00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 Rue de la Gauchetière Ouest , bureau 900, Montréal

  • 24 septembre 2008La protection d'actifs et les fiducies

    Trois conférenciers et un panel traiteront des diverses enjeux, en vertu du droit civil et du droit fiscal, dans un contexte domestique et international, lorsqu'une fiducie est créée pour protéger des actifs.

    Conférenciers:

    • Richard Fontaine, avocat et associé, Miller Thomson Pouliot, discutera de la création d'une fiducie de protection d'actifs en vertu du droit civil québécois, quand elle devrait être créée et quels biens elle peut protéger.
    • Hugo Patenaude, avocat et associé, Fasken Martineau DuMoulin, discutera de certaines clauses types repérées dans les actes de fiducies de protection d'actifs créées en vertu du Code civil du Québec, telle la faculté d'élire, et comment elles peuvent compromettre le transfert de biens à la fiducie en franchise d'impôt.
    • Steve Sokic, CMA, RBC Trust Company (International) Limited discutera des fiducies de protection d'actifs de la perspective des îles Anglo-Normandes et d'autres juridictions étrangères.

    Membres du panel:

    • Lucie Beauchemin, notaire et associée, Raymond Chabot Grant Thornton
    • Diane Bruneau, notaire et professeure, Faculté de droit, Université de Montréal
    • Stephen Hart, avocat et associé, Heenan Blaikie

    Les trois membres du panel adresseront leurs questions et commentaires à chaque conférencier suivant chaque présentation.

    Inscription: dès 14 h 30
    Séminaire: 15 h - 18 h
    Lieu: La Banque Royale du Canada, 1 Place Ville-Marie, 41e étage, Montréal (Québec)

  • 29 janvier 2009Décision de la Cour suprême du Canada dans l’affaire Lipson

    Me Ed Kroft, LL.B., LL.M., du bureau de Vancouver de McCarthy Tétrault, et Me David Sohmer, LL.L, LL.B., du bureau de Montréal de Spiegel Sohmer, analyseront l'arrêt de la Cour suprême du Canada du 8 janvier 2009 dans l’affaire Lipson, qui a été entendue par la Cour suprême en avril dernier. Ils aborderont également les conséquences découlant de cet arrêt pour les contribuables et leurs conseillers en ce qui a trait à la déductibilité des intérêts et la RGAÉ. Ces deux conférenciers sont très reconnus au sein du milieu fiscal canadien pour leurs présentations et leurs publications en matière de fiscalité. Me Kroft a représenté les contribuables dans l’affaire Lipson devant la Cour d'appel fédérale et la Cour suprême du Canada. Me Sohmer a écrit de nombreux articles sur la RGAÉ et plus particulièrement sur l’affaire Lipson.

    Conférenciers:

    • Me Ed Kroft, LL.B., LL.M., du bureau de Vancouver de McCarthy Tétrault
    • Me David Sohmer, LL.L, LL.B., du bureau de Montréal de Spiegel Sohmer

    Inscription: dès 14 h 30
    Séminaire: 15 h - 18 h
    Lieu: La Banque Royale du Canada, 1 Place Ville-Marie, 41e étage, Montréal (Québec)

    »  Inscription en ligne (anglais uniquement)
    »  feuille d'inscription

  • 2013-2014Montréal groups d’etudes - Passeport

    disponibles aux membres seulement

    Le STEP passeport groups d’études 2013-2014 pour le chapitre de Montréal est maintenant disponible pour un prix remarquable (membres seulement). Le passeport 2013-2014 est compris de 7 sessions.
    • Don de biens culturels (19 septembre, 2013)
    • Droit de la famille du point de vue du droit civil (7 novembre, 2013)
    • Responsabilité des liquidateurs / exécuteurs testamentaires et problèmes de conflits d’intérêts (18 décembre, 2013)
    • Planification successorale transfrontalière à l’échelle mondiale (19 février, 2014)
    • Assurance : nouvelle mise à jour législative (19 mars, 2014)
    • Planification de la succession en cas de deuxième union (22 mai, 2014)
    • Faits saillants de la 16e conférence nationale annuelle de STEP et table ronde de l’ARC (3 juillet, 2014)

    »  inscription en ligne

    »  Inscription sur papier (Fr)
    »  Inscription sur papier (En)
  • 19 septembre, 2013Don de biens culturels

    session d'étude

    Me Daniel Frajman du cabinet Spiegel Sohmer examinera les nouveaux règlements de Revenu Québec qui offrent des avantages fiscaux additionnels pour les clients offrant certains cadeaux aux organisations culturelles ou éducatives. En outre, les développements récents dans le domaine des organismes à but non lucratif et les œuvres de bienfaisance seront examinés, incluant les récentes décisions de la Cour d'appel fédérale, les nouvelles lignes directrices de l’ARC sur ce qu'un organisme de bienfaisance peut faire, le projet risque/vérification de l’ARC pour les OBNL, les limites sur les transferts de propriétés hors du Canada, et l’entrée en vigueur, le 17 octobre 2014, de la date limite à laquelle les sociétés incorporées en vertu de la Loi sur les corporations canadiennes, Partie II, devront avoir fait la transition pour se conformer à la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif.


    Session: 12 h 30 - 14 h 00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 de la Gauchetière Ouest, #900, Montréal , (sauf indication contraire)
  • 23 octobre, 2013Bureau familial: Legs et héritages

    Conférenciers:
    Philippe de Gaspé Beaubien et Nan-b de Gaspé Beaubien
    Co-présidents du Conseil et co-fondateurs de Business Families Foundation

    Monsieur Philippe de Gaspé Beaubien et Madame Nan-b de Gaspé Beaubien ont accepté de revenir cette année avec un nouveau sujet: "Legs et héritages pour les familles d'entrepreneurs et leur bureau familial" en mettant l'accent sur la planification successorale et les problèmes relatifs à la confiance du point de vue de la famille:

    • Le conjoint
    • La prochaine génération
    • L'entreprise et les employés
    • Vidéo–avec commentaires d’un couple ayant partagé une entreprise familiale pendant 58 ans

    Le cocktail dînatoire précèdera la conférence.

    Inscription: 17 h 00
    Cocktail dînatoire: 17 h 30
    Présentation: 18 h 00 - 20 h 30

    Lieu : Le Windsor, 1170 rue Peel, Montréal, QC

    »  Inscription en ligne (anglais uniquement)
    »  feuille d'inscription
  • 7 novembre, 2013Droit de la famille du point de vue du droit civil

    session d'étude

    Session: 12 h 30 - 14 h 00

    Endroit: Stikeman Elliott S.E.N.C.R.L., s.r.l., 1155, boul. René-Lévesque Ouest, 40e étage, Montréal

  • 20 novembre, 2013États-Unis et Canada : divulgation volontaire et pouvoir d’application de la conformité extraterritoriale

    (non inclus dans le passeport)

    Conférenciers:
    Scott D. Michel, JD, Caplin & Drysdale Attorneys (Washington)   [bio]
    David H. Sohmer, JD, Spiegel Sohmer LLP   [bio]

    Le conférencier s'attardera surtout sur les impacts pour "personnes américaines" (US persons) qui résident au Canada. Toutefois, il abordera aussi les difficultés que présentent les fiducies au conjoint, notamment en ce qui a trait aux "revenus nets à distribuer" (Distributable Net Income), lorsque le conjoint survivant est une "personne américaine", ou encore lorsque des "personnes US" seront éventuellement bénéficiaires du capital. Enfin, les gels successoraux canadiens seront abordés ainsi que l'impact qu'une divulgation volontaire au Québec pourrait avoir sur les impôts à payer suite à une divulgation volontaire aux États-Unis.

    Inscription: 15 h 00
    Présentation: 15 h 30 - 18 h 00

    Lieu : La Banque Royale du Canada, 1 Place Ville-Marie, 41e étage, Montréal, QC

    »  Inscription en ligne (anglais uniquement)
    »  feuille d'inscription

  • 18 décembre, 2013Responsabilité des liquidateurs / exécuteurs testamentaires et problèmes de conflits d’intérêts

    session d'étude

    Conférenciers:
    Me Julie Loranger, Notary, TEP, BCF Business Law
    Me André J. Barette, LLB, TEP, Borden Ladner Gervais LLP

    Les deux conférenciers feront une revue de la jurisprudence relative à la responsabilité des liquidateurs successoraux. En utilisant des cas pratiques, ils discuteront de situations pouvant potentiellement donner lieu à des conflits d’intérêts.

    Session: 12 h 30 - 14 h 00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 de la Gauchetière Ouest, #900, Montréal

  • 22 janvier, 2014Philanthropie : les dons planifiés

    (non inclus dans le passeport)

    Conférenciers:
    Jean-François Drouin, LLM, PricewaterhouseCoopers LLP
    Robert Kleinman, FCA, Directeur général, Fondation communautaire juive
    François Morin, LLB, TEP, Borden Ladner Gervais
    Anne-Marie Girard-Plouffe, Pl. Fin, TEP, Option Fortune

    La philanthropie occupe une place grandissante dans la gestion de patrimoine. Nos conférenciers feront un survol de certains aspects nouveaux des fondations telles que vues par les autorités règlementaires, soit:

    • les fiducies résiduaires de charité sont-elles un outil à considérer?
    • l’approche des autorités a-t-elle changé en ce qui concerne les nouvelles demandes de fondations?
    • certains aspects du financement des dons.


    Inscription: 15 h 00
    Présentation: 15 h 30 - 18 h 00

    Lieu : La Banque Royale du Canada, 1 Place Ville-Marie, 41e étage, Montréal, QC

    »  Inscription en ligne (anglais uniquement)
    »  feuille d'inscription
  • 19 février, 2014Planification successorale transfrontalière à l’échelle mondiale

    session d'étude

    Conférenciers:

    • Stephane LaRose, LLB, DDN, PL.Fin, M.Fisc, TEP, Stephane Larose Notaire Fiscaliste
    • Dan Derhy, LLB, DDN, TEP, Derhy Trusts & Estates


    Dan Derhy traitera des aspects de planification transfrontalière pour les clients internationaux et les actifs détenus à l’étranger.
    Me LAROSE abordera le contexte civil et fiscal des successions transfrontalières QUÉBEC FRANCE et exposera quelques problématiques rencontrées en pratique.

    Session: 12 h 30 - 14 h 00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 de la Gauchetière Ouest, #900, Montréal
  • 12 mars, 2014Protection des ainés et de leur patrimoine: Une perspective différente

    (non inclus dans le passeport)

    Conférenciers:
    Suzanne Michaud, CFP, TEP RBC Law Group, Royal Bank of Canada, Toronto
    Denise Boulet, Boulet Blaquière, avocats, Montréal, QC

    Le vieillissement de la population et de la clientèle contraint les professionnels a augmenter de prudence pour dépister les situations d'abus de personnes agées, afin de les protéger et d'éviter d'être complices involontaires de ces abus. Les conférencières traiteront des situations communes d'abus financiers, d'indices pour les dépister et de solution pour les dénouer. Apportant aussi un éclairage sur la façon de traiter avec les banques et les courtiers en valeurs mobilières à réduire l'abus financier envers les ainés, les considérations juridiques spéciales et la confidentialité, les exigences réglementaires pour différentes secteurs, les documents communs, pouvoirs de signature et leur interaction, questionnement spécial sur le changement de résidence et les plans périmés ainsi que la façon pour les conseillers de réduire les risques.

    Inscription: 15 h 00
    Présentation: 15 h 30 - 18 h 00

    Lieu : La Banque Royale du Canada, 1 Place Ville-Marie, 41e étage, Montréal, QC

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    »  feuille d'inscription

  • 19 mars, 2014Assurance: nouvelle mise à jour legislative

    session d'étude

    Conferenciers:
    Diane Hamel, CPA, CGA, TEP, Assistant Vice President, Tax & Estate Planning Manulife Financial
    Stuart L. Dollar, M.A., LL.B., CFP, CLU, ChFC, Director, Tax and Insurance Planning, Sun Life Financial Company of Canada

    Sommaire:

    • Nouvelles règles concernant le test d'exonération
    • Discussion sur la stratégie de pipeline
    • Questions fiscales relatives aux Américains qui ont un intérêt dans une police d’assurance vie canadienne


    Session: 12 h 30 - 14 h 00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 de la Gauchetière Ouest, #900, Montréal
  • 22 mai, 2014Planification de la succession en cas de deuxième union

    session d'étude

    Conferenciers: Andrew Etcovitch, BCL, LLB, Speigel Sohmer Inc.

    Session: 12 h 30 - 14 h 00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 de la Gauchetière Ouest, #900, Montréal

  • 3 juillet, 2014Faits saillants de la 16e conférence nationale annuelle de STEP et table ronde de l’ARC

    session d'étude

    Conferenciers: Nathalie Fisette-Caza

    Discussion informelle

    Session: 12 h 30 - 14 h 00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 de la Gauchetière Ouest, #900, Montréal

  • 2012-2013Montréal groups d’etudes - Passeport

    disponibles aux membres seulement

    Le STEP passeport groups d’études 2012-2013 pour le chapitre de Montréal est maintenant disponible pour un prix remarquable (membres seulement). Le passeport 2012-2013 est compris de 7 sessions.
    • Développements aux Etats-Unis (Vidéo Conférence) (20 septembre, 2012)
    • Planification successorale / Transfert des revenus d’une province à l’autre (17 octobre, 2012)
    • Principes d’évaluation des fiducies (12 décembre, 2012)
    • Pot-pourri fiscal (16 janvier, 2013)
    • Développements récents en assurance-vie (20 mars, 2013)
    • Bureau de Familles (mai 15, 2013)
    • STEP Canada – Faits saillants de la conference annuelle (19 juin, 2013)

    »  inscription en ligne

    »  Inscription sur papier (Fr)
    »  Inscription sur papier (En)
  • 12 decembre, 2012Principes d’évaluation des fiducies

    session d'étude
    Conférencier: Steve Harrar, CFE, CBV, CPA, CA – Nexia Friedman

    Session: 12 h 15 - 14 h 00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 Rue de la Gauchetière Ouest , bureau 900, Montréal

  • 16 janvier, 2013Pot-pourri fiscal

    session d'étude
    Conférencier : Diane Tsonos, B.A., LL.B., TEP, associé, RSM Richter Chamberland

    Session: 12 h 15 - 14 h 00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 Rue de la Gauchetière Ouest , bureau 900, Montréal

  • 20 février, 2013Immigration au Canada et aux États-Unis

    Conférenciers:
    Theresa M. Gibbons, LL.B., Lemery Greisler LLC
    Frédéric Pierrestiger, LL.M., Stikeman Elliot LLP

    Les conférenciers discuteront des récents développements touchant aux politiques et pratiques liées à l’immigration, tant d’un point de vue canadien qu’américain.

    Inscription: 14 h 30
    Séminaire: 15 h 00 - 18 h 00

    Lieu : Banque Royale du Canada, 1 Place Ville-Marie, 41e étage, Montréal (PQ)

    »  Inscription en ligne (anglais uniquement)
    »  feuille d'inscription

  • 20 mars, 2013Développements récents en assurance-vie

    session d'étude
    Conférenciers: Russell Chapman, M.A., CLU,F.Pl., TEP – CIBC Wood Gundy Financial Services

    Sommaire:

    • Philanthropie et assurance vie
    • les questions fiscales entourant les stratégies d'assurance à effet de levier du type 9/7 ainsi que la façon dont ces stratégies son structurées.
    • planification fiscale après le décès et assurance vie
    • assurance vie contractée par des résidents canadiens à l'étranger
    • discussion sur les changements proposée au calcul du plafond de la RAMI et aux restrictions imposées aux polices d'assurances.


    Session: 12 h 15 - 14 h 00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 rue de la Gauchetière Ouest, Bureau 900, Montréal
  • 17 avril, 2013Droit des ainés et abus

    cette session a été annulée
    Conférenciers:
    Denise Boulet, LL.B., Denise Boulet Law Office
    A déterminer

    • Quel est le ou les environnement(s) typique(s) d'abus de personnes agees
    • Quels sont les éléments principaux pour le dépistage de l'abus
    • Quels sont les droits des personnes âgées d'être protégées
    • Comment les professionnels-ils peuvent protéger les personnes âgées
    • Comment les professionnels peuvent-ils éviter d'être complice
    • Quelles sont les solutions pratiques pour dénouer des situations d'abus


    Inscription: 14 h 30
    Séminaire: 15 h 00 - 18 h 00

    Lieu : Banque Royale du Canada, 1 Place Ville-Marie, 41e étage, Montréal (PQ)

    »  Inscription en ligne (anglais uniquement)
    »  feuille d'inscription
  • 17 avril, 2013Incapacité et droit des aînés

    Inscription: information à venir
    Séminaire: information à venir

    Endroit : Banque Royale du Canada, 1 Place Ville-Marie, 41e étage, Montréal (Québec)

  • 15 mai, 2013Bureau de gestion familiale

    session d'étude
    Conférenciers: Tim Cestnick, FCA, CPA, CFP, TEP, président et chef de la direction, WaterStreet Family Offices

    Session: 12 h 15 - 14 h 00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 Rue de la Gauchetière Ouest , bureau 900, Montréal

  • 13 juin, 2013Biens numériques : Questions de propriété et d’enquêtes technologiques

    session d'étude

    CONFÉRENCIERS:

    • Robert Castonguay, professionnel agréé en sécurité des systèmes d’information (CISSP) et associé en charge des enquêtes technologiques et des services d’administration de la preuve électronique chez KPMG Canada
    • Michael Citrome du cabinet Spiegel Sohmer
    • Sherry Kerr, Vice-président légal, Kobo


    Les biens numériques comprennent les actifs virtuels tels que, entre autres, les collections de musique et de livres et les comptes des médias sociaux. Cette réalité est bien loin de la succession typique de votre arrière-grand-père. Du point de vue légal, une analyse sera faite à savoir comment les leaders du marché numérique traitent ces actifs en cas de décès ou d’invalidité du détenteur. D’une perspective plus technologique, une réflexion sera faite sur la façon dont ces actifs peuvent être récupérés étant donné que les membres de la famille ne sont pas toujours informés de leur existence. Il est aussi possible que le conseiller juridique interne d’une importante maison de distribution de livres en ligne puisse être présent.

    Session: 12 h 15 - 14 h 00

    Endroit : Stikeman Elliott S.E.N.C.R.L., s.r.l., 1155, boul. René-Lévesque Ouest, 40e étage, Montréal
  • 19 juin, 2013STEP Canada – Faits saillants de la conférence annuelle de STEP

    session d'étude

    Session: 12 h 15 - 14 h 00

    Endroit: Borden Ladner Gervais, 1000 Rue de la Gauchetière Ouest , bureau 900, Montréal

  • 13 mai 2009Mise à jour au sujet des assurances et des successions internationales



    Conférenciers:

    • Me Hélène Marquis, LL.L., D. Fisc., Pl. Fin., TEP, Conseillère principale en planification, Solutions pour le marché aisé, Financière Sun Life Canada
    • Me Jeffrey Talpis, professeur, Université de Montréal, docteur en droit, notaire, Académicien de l’Académie internationale des successions et des fiducies

    Inscription: dès 14 h 30
    Séminaire: 15 h - 17 h
    Cocktail: 17 h
    Lieu: Banque royale du Canada, 1, Place Ville-Marie – 41e étage

    »  Inscription en ligne(Séminaire et cocktail)
    »  Inscription en ligne(Cocktail seulement)
    »  feuille d'inscription

  • 28 mai 2008Disability Seminar

    Conférenciers/conférencière:

    • François Morin, Borden Ladner Gervais
    • Marc Jolin, Juritech Inc.
    • Monique Renaud, Les Services gérontologiques Monique Renaud

    Sommaire

    • "Fiducies Henson". (La présentation de François Morin sera en français et en anglais)
    • "Roulements des REER en rentes en fiducies pour les enfants handicaps intellectuels". (La présentation de Marc Jolin sera en français)
    • "Problématique des personnes inaptes pour les familles. Hébergement, ressources financières, hospitalisation, influences néfastes, confidentialité des informations pour le fiduciaire". (La présentation de Monique Renaud sera en anglais)
  • 26 mars 2008Insurance Seminar

    Les renseignements sur cet événement sont disponibles uniquement sur la page anglaise.

  • November 14, 2007Cases and Protocol Fall Seminar

    Les renseignements sur cet événement sont disponibles uniquement sur la page anglaise.

  • September 26, 2007Canada—U.S. Personal Cross-Border Planning Seminar

    Les renseignements sur cet événement sont disponibles uniquement sur la page anglaise.

  • May 30, 2007What's New for Charities and Donors

    Les renseignements sur cet événement sont disponibles uniquement sur la page anglaise.

  • 15 mars 2007Planification successorale et en cas d'incapacité; les dispositions de fin de vie et les dons de bienfaisance

    Conférencières:

    • Me Marilyn Piccini Roy, Borden Ladner Gervais, sencrl
    • Professeure Diane Bruneau, Université de Montréal
    • Me Julie Loranger, Notaire BCF, sencrl

    Marilyn abordera diverses questions touchant la planification successorale et en cas d'incapacité en portant une attention particulière aux Snowbirds et aux problèmes transfrontaliers non fiscaux. Les sujets de discussion incluront les procurations, litige quant au domicile, testaments multiples, vérification de testament et homologation successorale, résidence secondaire, transfert des bénéfices d'un régime de retraite, de polices d'assurance et couverture d'assurance santé. (La présentation sera faite en anglais)

    Diane et Julie définiront les pouvoirs de l'administrateur du bien d'autrui qui est appelé à exécuter des voeux charitables dans le cadre d'un mandat en cas d'inaptitude ou dans un contexte testamentaire. Cet administrateur, qu'il soit mandataire, liquidateur ou fiduciaire, se doit d'agir selon les règles de l'art afin d'assurer la validité de ces donations et ne pas en assumer personnellement le coût, et ce dans un contexte qui peut facilement devenir litigieux compte tenu des intérêts distincts des membres de la famille et de l'organisme de bienfaisance. Des cas pratiques serviront de prétexte à la discussion des différentes problématiques liées à ces donations et il en résultera des suggestions de clauses et des recommandations. (La présentation sera faite en français)

  • 29 novembre 2006Fiducies québécoises : une analyse comparative

    Conférenciers:
    John B. Claxton, c.r., Gowling Lafleur Henderson, s.r.l.
    et le Professeur Jacques Beaulne, Université d'Ottawa

    John B. Claxton, auteur de l'ouvrage « Studies on the Quebec Law of Trust », et le Professeur Jacques Beaulne, auteur de l'ouvrage « Droit des fiducies », présenteront un bref survol de leur approche respective des fiducies québécoises. Par la suite, chaque question ci-dessous sera traitée à tour de rôle par chacun des conférenciers.
    - Prérequis pour la constitution d'une fiducie
    - Modification d'une fiducie
    - Obligations minimales de la part du fiduciaire pour constituer la fiducie
    - Règle du fiduciaire indépendant (art. 1275 C.c.Q.)